- PV des CA de l’année scolaire 2019-2020
Vous trouverez joints les PV des CA de l’année 2019-2020.
- PV des CA de l’année scolaire 2018-2019
Vous trouverez joints les PV des CA de l’année 2018-2019.
- Le rôle du conseil d’administration
L’établissement public local d’enseignement (EPLE), personne morale de droit public, est administré par un conseil d’administration (CA) qui constitue l’assemblée délibérante de l’établissement. Il fixe, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et des objectifs définis (...)