Le Conseil pédagogique

Dans chaque collège et chaque lycée, le conseil pédagogique favorise la concertation entre les professeurs. Il participe à l’autonomie pédagogique des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE).

Favoriser la concertation entre les professeurs

Le conseil pédagogique est une instance de consultation des enseignants sur la politique éducative de l’établissement. Il prépare la partie pédagogique du projet d’établissement, qui inclut les propositions d’expérimentations pédagogiques. Des précisions sont apportées par l’article R. 421-41-3 du Code de l’éducation sur les sujets traités par le conseil pédagogique, dans le respect de la liberté pédagogique des enseignants et du champ de compétence des personnels de direction. Il formule des propositions sur les modalités d’organisation de l’accompagnement personnalisé, que le chef d’établissement soumet ensuite au conseil d’administration.

Établir un consensus

Le chef d’établissement désigne les membres du conseil pédagogique, après consultation des équipes pédagogiques concernées en veillant au plus large consensus possible de la part de celles-ci. Il informe le conseil d’administration et la communauté éducative de cette composition.

Source : Eduscol